Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CATERPILLAR MATERIELS ROUTIERS
/
SISMOPACTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISMOPACTOR
CATERPILLAR MATERIELS ROUTIERS S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1489498
Date de dépôt :
19/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1998

Présentation de la marque SISMOPACTOR

Déposée le 19 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CATERPILLAR MATERIELS ROUTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SISMOPACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CATERPILLAR MATERIELS ROUTIERS domicilié(e) 60290 RANTIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque SISMOPACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISMOPACTOR est expirée depuis le 19 septembre 1998.

CATERPILLAR MATERIELS ROUTIERS a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOPACTOR , ALBARET


CATERPILLAR MATERIELS ROUTIERS S.A. (S.A.) - 60290 RANTIGNY. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Rouleaux compresseurs.